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Mentions légales



Informations légales

1. Présentation du site.

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Propriétaire : Beautenova - Entreprise individuelle - Impasse pasteur Créteil 94000
Créateur : CAMARA
Responsable publication : CAMARA - contact@beautenova.com
Le responsable publication est une personne physique ou morale.
Webmaster : CAMARA - contact@beautenova.com
Hébergeur : shopify Inc - 150, rue Elgin, bureau 800 Ottawa, ON K2P 1L4 Canada
Crédits:
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2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés.

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Le site Beautenova.com est mis à jour régulièrement par CAMARA. De la même façon, les mentions légales peuvent facilement être facilement modifiées: elles s'imposent néanmoins d'être invité à se faire connaître.

3. Description des services fournis.

Le site Beautenova.com est un objet qui fournit des informations sur l'ensemble des activités de la société.

Beautenova s'efforce de fournir sur le site Beautenova.com des informations aussi que possible. Nous ne serons jamais responsables des omissions, des inexactitudes et des menaces.

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Toute exploitation non autorisée de ces éléments a été considéré comme constitutif d'une contrefaçon et conforme aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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10. Les principales lois concernées.

Loi n ° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n ° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n ° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur: Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Article 4 de la loi n ° 78-17 du 6 janvier 1978 (article 4 de la loi n ° 78-17 du 6 janvier 1978).

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